![]() |
Pour bien naviguer sur RDV-MECS.com, prenez connaissance de cette page:
Le site Internet www.RDV-MECS.com, ci-après dénommé " RDV-MECS.com " est un site de petites annonces spécialisés dans les rencontres entre Hommes Majeurs. Le service proposé par RDV-MECS.com permet à tout internaute majeur d'obtenir, en lecture ou en version RAO (recherche assistée par ordinateur), une liste non exhaustive de petites annonces diffusées correspondant à sa recherche. En cliquant sur l'une des annonces proposées par RDV-MECS.com, l'utilisateur se voit proposer l'annonce en question et un lien pour répondre à son émetteur. L'accès au site, sa consultation et son utilisation sont subordonnés à l'acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d'Utilisation de RDV-MECS.com. L'éditeur du service en ligne RDV-MECS.com est NETDIS, S.A.R.L au capital de 10.000 Euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 487 608 424, ayant son siège social 67 rue Saint Jacques, 75005 PARIS - FRANCE. Adresse e-mail : contact@RDV-MECS.com RDV-MECS.com est hébergé par Olf Software, domicilié 30 boulevard ménilmontant 75020 Paris - FRANCE. Pour toute question sur l'entreprise, vous pouvez nous envoyer vos questions par e-mail. L'ensemble des éléments constituant le site RDV-MECS.com (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc...) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur les droits d'auteurs et les droits voisins du droit d'auteur (notamment les articles
L122-4 et L122-5. du Code de la Propriété Intellectuelle). Ces éléments sont la propriété exclusive de NETDIS, hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs à RDV-MECS.com n'ayant pas cédé leurs droits d'auteur ou leurs droits voisins. En conséquence, l'utilisateur s'engage notamment à ne pas : Toute utilisation, infraction au règlement, reproduction, représentation ou adaptation non autorisée d'une page ou d'un élément de forme original du site RDV-MECS.com est constitutive d'une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur. Elle peut aussi entraîner une violation des droits à l'image, droits des personnes ou de tous autres droits et réglementations en vigueur. NETDIS se réserve la possibilité d'exercer toutes voies de droit à l'encontre des personnes ou des structures qui n'auraient pas respecté les interdictions contenues dans le présent article. NETDIS est le producteur de la base de données constituée par le site RDV-MECS.com, au sens de l'article L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute extraction ou utilisation du contenu de la base non expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. NETDIS se réserve la possibilité de saisir toutes voies de droit à l'encontre des personnes qui n'auraient pas respecté cette interdiction ainsi que les dispositions relatives aux articles 323-1 à 323-7 du code pénal, et notamment qui accéderait frauduleusement, à tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données de RDV-MECS.com. Conformément à l'article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Ce droit peut être exercé par courrier postal auprès de NETDIS : Adresse : NETDIS,67 rue Saint Jacques 75005 PARIS - FRANCE ResponsabilitéNETDIS décline toute responsabilité, notamment :
Liens hypertexteLiens à partir du site RDV-MECS.comLe site RDV-MECS.com peut contenir des liens hypertextes vers des sites exploités par des tiers. Ces liens sont fournis à simple titre d'information. NETDIS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à l'accès, au contenu ou à l'utilisation de ces sites, ainsi qu'aux dommages pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur ces sites. La décision d'activer ces liens relève de la pleine et entière responsabilité de l'internaute. CookiesAfin de faciliter la navigation sur RDV-MECS.com, des cookies peuvent être placés dans votre ordinateur afin par exemple de conserver les critères de recherche. Si vous ne souhaitez pas accepter les cookies, il suffit de sélectionner l'option dans votre navigateur. Notes: l'utilisation de RDV-MECS.com peut en être perturbée. Modifications des Conditions Générales d'UtilisationNETDIS se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les Conditions Générales d'Utilisation du site RDV-MECS.com. Chaque internaute se connectant au site RDV-MECS.com est invité à consulter régulièrement les présentes conditions d'utilisation afin de prendre connaissance de changements éventuels. L'utilisation renouvelée du site au fur et à mesure de la modification de ces conditions d'utilisation constitue l'acceptation, par chaque utilisateur, des Conditions Générales d'Utilisation en vigueur. Attribution de juridiction - Loi applicableToutes contestations qui pourraient survenir au sujet de la validité, de l'interprétation, de l'acceptation et de l'exécution des présentes quel que soit le lieu de souscription, ou de règlement, feront l'objet d'une tentative de règlement amiable que les parties s'engagent à rechercher. A défaut d'y parvenir dans un délai de deux mois, les tribunaux de Paris seront seuls compétents même en cas d'appel en garantie ou de pluralité de défendeurs, pour les procédures d'urgence ou conservatoires, en référé ou par requête. Les présentes conditions générales sont soumises au droit français, qui détermine, au cas par cas, la loi applicable. En l'absence de toute disposition impérative contraire ou en présence d'un choix dans la détermination de la loi applicable, la loi française sera appliquée. Le fait que NETDIS ne se prévale pas à un moment donné de l'une quelconque des dispositions des présentes Conditions Générales d'Utilisation ne peut être interprété comme valant renonciation à s'en prévaloir ultérieurement. [ Vidéos Gay ] | [ Retour aux Annonces ] |